Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par la société [Nom de la société],
[forme juridique : SAS, SARL, etc.] au capital de [montant] euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [SIREN].
Siège social :
[Adresse complète]
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro TVA]
Directeurs de la publication :
- [Nom Prénom associé 1]
- [Nom Prénom associé 2]
Adresse e-mail : [email de contact]
Téléphone : [numéro]
Hébergement
Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
[Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [numéro]
Site internet : [URL]
Propriété intellectuelle – Copyright
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de [Nom de la société], sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable. L’ensemble du contenu de ce site est soumis au copyright©.
Vous pouvez le demander à l’association XXX en passant par son site internet : xxxxx
Responsabilité
La société [Nom de la société] s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Données personnelles
Les informations éventuellement recueillies via les formulaires du site sont destinées uniquement à [Nom de la société] et ne sont jamais cédées à des tiers sans consentement préalable.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter :
[adresse email de contact RGPD]
Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de visite.
L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser les cookies.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.